Conseil municipal – 27 octobre 2023

27 octobre 2023 à 18 h 30 min - 21 h 00 min

Conseil municipal le vendredi 27 octobre 2023 à 18h30 dans la petite salle des fêtes

Ordre du jour :

Intervention de l’Association “Les Compagnons du Végétal”

1.Convention d’occupation du garage par la maison de retraite

2.Convention d’occupation de l’ancienne maison de retraite par l’association de chasse Chez Trillaud

3.Convention de mise à disposition des salles pour les associations

4.Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) pour le Budget Principal et pour le budget Régie Transport.

5.Budget communal : Décision modificative n°1

6.Remboursement de frais engagés par un conseiller municipal

7.Remboursement des frais engagés par le personnel communal dans le cadre de déplacements liés à une mission

8.Remise gracieuse pour le loyer de crédit-bail des « Délices d’Anaïs »

9.Amendes de police relatives à la sécurité routière : demande de subvention pour l’aménagement de la route des Sablons

10.Fonds de concours de GrandAngoulême pour l’aménagement des espaces végétalisés dans la cour de l’école élémentaire

11.Autorisation au Maire de poursuivre le dossier lié à la sécheresse de 2016 et 2020

12.Souscription à l’option « Sauvegarde 321 & usages collaboratifs » proposée par l’Agence Technique Départementale (ATD16)

13.Subvention exceptionnelle aux Restos du Cœur

14.Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED)

15.Aide aux voyages scolaires des élèves diracois

16.Achat d’une carte conducteur pour chauffeur de bus

17.Mise à disposition du public des cartes d’accélération des énergies renouvelables

18.Vente sous conditions de pierres d’un muret appartenant au domaine privé communal

19.Candidature à l’AMI « Grands Villages de Demain »

20.Motion de soutien à la proposition de loi – Protection des élus municipaux