Commune de Dirac 
Séance du 8 décembre 2023
D2023-8-1 Autorisation permanente et générale de poursuite au comptable public
D2023-8-2 Autorisation à Mme le Maire de signer les investissements du 1er trimestre 2024
D2023-8-3 Adhésion à l’association Maires pour la planète
D2023-8-4 Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
D2023-8-5 Affectation d’une annexe de la maison commune
D2023-8-6 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Annexe à la délibération D2023-8-6
D2023-8-7 Tarifs des repas aux AESH et personnes en service civique
D2023-8-8 Approbation du rapport annuel 2022 de la SPL GAMA
D2023-8-9 Identification et création de zones d’accélération des énergies renouvelables
Annexes à la délibérations D2023-8-9
D2023-8-10 Nouvelle délimitation du lieu-dit Le Pouyaud
D2023-8-11 Remise en état du chemin rural CR2 avec la commune de Puymoyen
D2023-8-12 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
Séance du 27 octobre 2023
PV de la séance du 27 octobre 2023
D2023-7-1 Convention d’occupation du garage de l’ancienne maison de retraite par la Résidence Clairbois
D2023-7-2 Convention d’occupation de l’ancienne maison de retraite par l’Association de Chasse Chez Trillaud
D2023-7-3 Convention de mise à disposition des salles pour les associations
D2023-7-4 Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique
D2023-7-5 Budget communal – Décision modificative n°1
D2023-7-6 Remboursement des frais engagés par un conseiller municipal
D2023-7-7 Remboursement des frais engagés par le personnel communal dans le cadre de déplacements professionnels
D2023-7-8 Remise gracieuse pour le loyer crédit-bail des Délices d’Anaïs
D2023-7-9 Amendes de police – Demande de subvention pour l’aménagement de la Route des Sablons
D2023-7-10 Fonds de concours de GrandAngoulême pour l’aménagement des espaces végétalisés de l’école
D2023-7-11 Autorisation au maire de poursuivre le dossier lié à la sécheresse 2016 et 2020
D2023-7-12 Souscription à l’option Sauvegarde 321 et usages collaboratifs de l’ATD16
D2023-7-13 Subvention exceptionnelle aux Restos du Coeur
D2023-7-14 Subvention au RASED
D2023-7-15 Aide aux voyages scolaires des élèves diracois
D2023-7-16 Achat d’une carte conducteur pour chauffeur de bus
D2023-7-17 Mise à disposition du public des cartes d’accélération des énergies renouvelables
D2023-7-17 Mise à disposition du public des cartes d’accélération des énergies renouvelables – ANNEXE cartographies
D2023-7-18 Vente sous conditions de pierres d’un muret appartenant au domaine privé communal
D2023-7-18 Vente sous conditions de pierres d’un muret appartenant au domaine privé communal – ANNEXES annonce
D2023-7-19 Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Grands Villages de Demain
D2023-7-20 Motion de soutien sur la protection des élus municipaux
Séance du 3 juillet 2023
PV de la séance du 3 juillet 2023
D2023-6-1 Délégations du Conseil Municipal au Maire
D2023-6-2 Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
D2023-6-3 Élection des délégués au SDEG16
D2023-6-4 Élection des délégués à ATD16
D2023-6-5 Élection des administrateurs à la SPL GAMA
D2023-6-6 Nombre de membres au Conseil Administration du CCAS
D2023-6-7 Élection des membres du CCAS
D2023-6-8 Election des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière Animale
D2023-6-9 Election des délégués à la Prévention Routière
D2023-6-10 Election des délégués à la Défense
D2023-6-11 Election d’un délégué au collège des élus du CNAS
D2023-6-12 Désignation d’un référent Tempête
D2023-6-13 Nomination du délégué à l’association OMEGA
D2023-6-14 Constitution de la CCID
D2023-6-15 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2023
D2023-6-16 Création de poste statutaire suite aux avancements de grade 2023
D2023-6-17 CDG 16 Convention de service de soutien à la gestion des RH
D2023-6-18 versement de subvention au budget CCAS
D2023-6-19 Versement de subvention au Budget Transport
D2023-6-20 versement de subvention à ASPTT
D2023-6-21 Versement de subvention Ass de Chasse Dirac Garat
D2023-6-22 Versement de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2023-6-23 Versement desubvention à APE
D2023-6-24 Versement de subvention ADMR Villebois et 3 forêts
D2023-6-25 Versement de subvention à Amicale des donneurs de sang
D2023-6-26 Versement de subvention à La Prévention Routière
D2023-6-27 Versement de subvention à Voyageusement Vôtre section Bibliothèque
D2023-6-28 Facturation des services périscolaires les 3 4 6 et 7 juillet 2023
D2023-6-29 Participation financière aux dépenses de fonctionnementdesécoles publiques d’accueil
D2023-6-30 Achat des bâtiments de l’ancienne carrosserie à EPFNA
D2023-6-31 Adhésion à AMRF
Séance du 16 juin 2023
Procès-Verbal du CM du 16 06 2023
D202351 Election du Maire
D202352 Fixation du nombre d’adjoints
D202353 Election des Adjoints
D202354 Montant des indemnités des élus
Tableau récap des indemnités
D202355 Constitution des différentes commissions
Séance du 11 avril 2023
D2023-3-1 Installation du nouveau Conseil Municipal
D2023-3-2 Vote des taux d’imposition 2023
D2023-3-3 Budget Commune Approbation du CG 2022
D2023-3-4 Budget Commune Approbation du CA 2022
D2023-3-5 Budget Commune Affectation du Résultat 2022
D2023-3-6 Budget Commune Vote du BP 2023
D2023-3-7 Budget Transport Approbation du CG 2022
D2023-3-8 Budget Transport Approbation du CA 2022
D2023-3-9 Budget Transport Affectation du Résultat 2022
D2023-3-10 Budget Transport Vote du BP 2023
Séance du 8 mars 2023
Procès verbal du CM du 8 03 2023
D2023 2 1 Installation du nouveau Conseil Municipal
D2023 2 2 Constitution des Commissions de la Commune
D2023 2 3 Droit à la formation des élus
D2023 2 4 Instauration du Télétravail
D2023 2 5 Autorisations Spéciales d’Absences
D2023 2 6 Modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps
D2023 2 7 Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs
D2023 2 8 Passage à la nomenclature M57 Les virements de crédits – fongibilité des crédits
D2023 2 9 Aménagement de la traverse du Boisseau sur RD939 – nouveau plan de financement
D2023 2 10 Participation à la campagne de stérilisation des chats errants organisée par l’association Chapitres
Séance du 25 janvier 23
Procès verbal du CM du 25 janvier
D2023 1 1 Autorisation de signer les investissements du 1er trim 2023
D2023 1 2 Remboursement des frais de déplacements au personnel communal
D2023 1 3 Enquête Publique Bassins du Claix les Eaux Claires l’Echelle la Nouère et la Touvre
D2023 1 4 Enquête publique Bassins de la Boëme et de l’Anguienne