Commune de Dirac 
Séance du 14 décembre 2022
PV du Conseil Municipal du 14 12 2023
D2022 7 1 Aménagement de la Traverse du Boisseau sur le RD 939
D2022 7 2 Motion sur les Finances Locales
Séance du 26 octobre 2022
Procès Verbal du CM du 26 10 2022
D2022 6 1 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
D2022 6 2 Adhésion au volet de la Médiation du CDG16
D2022 6 3 Adhésion au service d’aide à la gestion des archives du CDG16
D2022 6 4 Tarification périscolaire pour les 2 enfants ukrainiens scolarisés à Dirac Annulation D202264
D2022 6 5 Provisions pour créances douteuses
D2022 6 6 Ecole Maternelle Intercommunale participations communales
D2022 6 7 Ecole maternelle Intercommunale participations communales pour restauration et garderie
D202264B Tarification périscolaire pour les 2 enfants ukrainiens scolarisés à Dirac
Séance du 5 juillet 2022
Procès Verbal du CM du 6 07 2022
D202251 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2022
D202252 Création des postes statutaires suite aux avancements de grade 2022
D202253 Révision des tarifs périscolaires et mise en place d’une tarification sociale
D202254 Convention avec GA pour la fourniture de repas à l’école de Dirac
D202255 Nouvelle dénomination de l’ancienne RD87
D202256b Adhésion et transfert de compétence bornes de charge électrique au SDG16
Séance du 15 juin 2022
D2022 4 1 Publicité des actes pris par la commune
D2022 4 2 Adoption de la nomenclature M57 au 1 1 2023
D2022 4 3 Versement de subvention au budget CCAS
D2022 4 4 Versement de subvention au budget Régie Transport
D2022 4 5 gratuité des services périscolaires pour Juillet 2022
D2022 4 6 Attribution de subvention à l’ADMR Villebois et 3 forêts
D2022 4 7 Attribution de subvention à l’Amicale des Donneurs de Sang
D2022 4 8 Attribution de subvention à l’Amicale Laïque des Parents d’Elèves
D2022 4 9 Attribution de subvention à l’ASPTT Dirac
D2022 4 10 Attribution de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2022 4 11 Attribution de subvention à la Prévention Routière
D2022 4 12 Attribution de subvention à la Société de Chasse Dirac Garat
D2022 4 13 Attribution de subvention à Voyageusement Vôtres Section Bibliothèque
D2022 4 14 Attribution de subvention à l’Association Française de Chasseurs aux Chiens Courants
D2022 4 15B Approbation du rapport annuel 2021 de la SPL GAMA
Séance du 20 avril 2022
D2022 3 2 Approbation du rapport de la CLECT du 6 décembre 2021
D2022 3 1 Gratuité des services périscolaires pour les élèves ukrainiennes scolarisées à Dirac
Séance du 5 avril 2022
Compte-Rendu du CM du 5 04 2022
D2022_2_1 Vote des taux d’imposition 2022
D2022_2_2 Commune Approbation du Compte de Gestion 2021
D2022_2_3 Commune Approbation du CA 2021
D2022_2_4 Commune Affectation du Résultat 2021
D2022_2_5 Commune Vote du BP 2022
D2022_2_6 Transport Approbation du Compte de Gestion 2021
D2022_2_7 Transport Approbation du CA 2021
D2022_2_8 Transport Affectation du Résultat 2021
D2022_2_9 Transport Vote du BP2022
D2022_2_10 Subvention à la coopérative scolaire pour la classe découverte à Saint Lary Soulan
D2022_2_11 Création d’un emploi non permanent à temps complet en cas d’accroissement temporaire d’activité
D2022_2_12 Aire de dépôt et de stockage de branchage sur la commune
D2022_2_13 Rénovation des bâtiments publics du territoire participation à la démarche collective ACTEE2 SEQUOIA3 sur le territoire de GA
Séance du 1er février 2022
Compte Rendu du CM du 1er février 2022
D2022 1 1 Autoriser Mme Le Maire à signer les investissements 1er trim 2022
D2022 1 2 Rachat des bâtiments de la carrosserie à l’EPFNA
D2022 1 3 Délibération autorisant la signature de conventions pour la mise à dispo des locaux communaux
D2022 1 4 Dénomination d’un chemin rural et numérotage du moulin de la Pue
D2022 1 5 ATD16 Souscription à l’option Maintenance du parc informatique dans les écoles
D2022 1 6 ATD16 Souscription à l’option Sauvegarde 3 2 1
D2022 1 7 Adhésion au groupement de commande pour la collecte et le traitement des biodéchets
D2022 1 8 Convention de partenariat avec GA pour l’installation d’un site de compostage public
D2022 1 9 Mise en place des cycles de travail et détermination de la journée de solidarité
D2022 1 10 Protection Sociale Complémentaire au profit des agents Débat sur les garanties