Commune de Dirac 
Séance du 16 Décembre 2020
Compte Rendu du CM du 16 12 2020
D2020901 Constitution des Commissions de la Commune
D2020902 Election des membres du CCAS
D2020903 Election des délégués à ATD16
D2020904 Election des administrateurs à la SPL GAMA
D2020905 Autoriser Mme le Maire à signer les investissements du 1er trim 2021
D2020906 Nomination des rues dans le quartier du complexe sportif de Puymoyen
Séance du 25 Novembre 2020
C-R du CM du 25 11 2020
D2020712 Délégués à la CIID de GrandAngoulême
D 2020 8 1 Installation du nouveau conseil municipal
D 2020 8 2 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
D 2020 8 3 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
D 2020 8 4 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
D 2020 8 5 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
D 2020 8 6 Subvention exceptionnelle à l’association Chapitres
D 2020 8 7 Ancien cimetière communal Tarif Dimensions et Durée des concessions
D 2020 8 8 Révision du loyer de la maison du bourg au 1er décembre 2020
D 2020 8 9 Bail Commercial avec la boulangerie pâtisserie Les Délices d’Anaïs
D 2020 8 10 Suspension des loyers pour les commerces et report du remboursement de la TF 2020
D 2020 8 11 Participation communale à la restauration et garderie pour les enfants de l’école maternelle intercommunale
D 2020 8 12 Budget Communal Décision Modificative
D 2020 8 13 Autorisation de stationnement du Food Truck du Chat Bourg sur la place des Rampeaux
D 2020 8 14 CDG 16 Convention de service Recrutement Remplacement Renfort
D 2020 8 15 Défense des intérêts de la commune devant la Cour d’Appel Administrative de Bordeaux concernant le dossier sécheresse 2016
D 2020 8 16 Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
D 2020 8 17 Approbation du rapport annuel 2019 de la SPL GAMA Approbation du rapport annuel 2019 de la SPL GAMA
Séance du 7 Octobre 2020
Compte rendu CM du 7 10 2020
D202071 Budget Commune utilisation du compte 6232
D202072 Budget CCAS Utilisation du compte 6232
D202073 Gratuité des services périscolaires les 2 et 3 juillet 2020
D202074 Subvention à l’association OMÉGA
D202075 Délégations du conseil municipal au Maire
D202076 Adhésion à l’ATD pour Assistance Maîtrise d’Ouvrage Voirie
D202077 Désignation d’un référent Tempête
D202078 Avenant à la convention relative au service de santé et prévention des risques
D202079 Mandat au CDG16 pour la protection sociale complémentaire
D2020710 Recrutement de personnel après mutation d’un agent
D2020711 Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet
Séance du 10 juillet 2020
D202061 Election des délégués des conseillers municipaux pour les Elections Sénatoriales
Séance du 24 juin 2020
Compte rendu CM du 24 06 2020
Séance du 3 juin 2020
Séance du 27 mai 2020.
Compte Rendu Cm du 27 05 2020
D2020401 Installation du Conseil Municipal
Délibérations :
D202031 Election du Maire
D202032 Fixation du nombre d’adjoints
D202033 Election des adjoints
D202034 Montant des indemnités des élus
Annexe à la délibération D202034
DECLARATION LIMINAIRE ELUS DIRAC CONSTRUISONS L’AVENIR ENSEMBLE
Séance du 19-02-2020
D202021 BP Commune Approbation du compte de gestion 2019
D202022 BP Commune Approbation du CA 2019
D202023 BP Commune Affectation du résultat 2019 (2)
D202024 BP Transport Approbation du compte de gestion 2019
D202025 Budget Transport Approbation du CA 2019
D202026 BP Transport Affectation du résultat 2019
D202027 Avenant n°1 à la convention opérationnelle d’action foncière
D202028B Choix des entreprises pour le marché aménagement d’un bureau + construction sas
D202029 Aménagement de locaux pour l’installation d’un cabinet médical – Convention avec la SPL GAMA
D2020210 Aménagement de locaux pour l’installation d’un cabinet médical – Plan de financement et demandes de subventions
Séance du 15-01-2020
D202011 Programme Local de l’Habitat 2020-2025 de Grand Angoulême
D202012 Autoriser Monsieur le Maire à signer les investissements du 1er trimestre 2020
D202013 Rachat de matériel du restaurant Au comptoir de Maud
D202014 Location du local situé au 55 rue Saint catherine à Dirac
D202015 Autorisation de signer le crédit bail mibilier avec Monsieur GOTFREDSEN
D202016 Contrat assurance de risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au CDG16
D202017 Mise à disposition de la salle des fêtes à l’ensemble des candidats à l’élection municipale de Dirac