Commune de Dirac Site officiel de la commune de Dirac
Commune de Dirac Séance du 15 décembre 2021
Compte-Rendu du CM du 15 12 2021
D2021 8 1 Budget Commune Décision Modificative n°4
D2021 8 2 Budget Commune Décision Modificative n°5
D2021 8 3 Aménagement du bâtiment de l'ancienne carrosserie
D2021 8 4 Convention de mandat avec la SPL GAMA
D2021 8 5 Classement des chemins ruraux en voies communales
D2021 8 6 Mise à jour du tableau classement Voirie Communale
Annexe Classement Voirie Communale
Séance du 10 novembre 2021
Compte Rendu du CM du 10 11 2021
D2021.7.1 Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps non compet
D2021.7.2 Budget Commune Décision Modificative n°2
D2021.7.3 Budget Commune Décision Modificative n°3
D2021.7.4 Versement de subvention au Budget Régie Transport
D2021.7.5 Convention de service Santé Hygiène et Sécurité au Travail avec le CDG16
D2021.7.6 Classement de chemins privés de la commune en chemins ruraux
Séance du 29 septembre 2021
D202161 Modification du règlement intérieur du cimetière communal
D202162 Alimentation électrique d'une parcelle à Roprie
D202163 Reprise de la RD 87 dans le domaine communal
D202164 Versement de subvention au Budget Annexe Régie Transport
D202165 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
D202166 Approbation du rapport annuel 2020 de la SPL GAMA
D202167 Charte pour la promotion de l'insertion et l'emploi dans les marchés publics
Séance du 7 Juillet 2021
Compte-rendu du CM du 7 7 2021
D202151 FDAC 2021 Demande de subvention
D202152 Amendes de police demande de subvention
D202153 Gratuité des services périscolaires juillet 2021
D202154 Syndicat Mixte de la Fourrière Modification des statuts
D202155 Motion pour l'EHPAD de Ruelle sur Touvre
Séance du 5 Mai 2021
Compte rendu du CM du 5 5 2021
Délib 202141 Rétrocession à la commune de la concession n°NC107 de Monsieur LAURENT
Délib 202142 ATD16 adhésion mission optionnelle Module Métier Gestion Cimetière
Délib 202143 Taux de promotion pour les avancements de grade en 2021
Délib 202144 Création de poste statutaire Agent de Maitrise Principal
Délib 202145 Maison de gardiennage Révision du loyer au 1er juin 2021
Délib 202146 Budget Commune Décision Modificative n°1
Délib 202147 Versement de subvention au Budget CCAS
Délib 202148 Versement de subvention au Budget Régie Transport
Délib 202149 Versement de subvention à l'association OMEGA
Délib 2021410 Attribution de subvention à l'association des Donneurs de sang
Délib 2021411 Inscription des chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Délib 2021412 Attribution de subvention à l'ASPTT Dirac
Délib 2021413 Attribution de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
Délib 2021414 Attribution de subvention à la Prévention Routière
Délib 2021415 Attribution de subvention à la Société de Chasse de Dirac
Délib 2021416 Attribution de subvention à Voyageusement Vôtres section Bibliothèque
Délib 2021417 Attribution de subvention Association des Parents d'Elèves Dirac
Séance du 7 Avril 2021
D202131B Vote des taux d'imposition
D202132 Budget Commune Approbation du Compte de Gestion 2020
D202133 Budget Commune Approbation du Compte Administratif 2020
D202134 Budget Commune Affectation du Résultat 2020
D202135 Budget Commune Vote du Budget Primitif 2021
D202136 Budget Transport Approbation du Compte de Gestion 2020
D202137 Budget Transport Approbation du CA 2020
D202138 Budget Transport Affectation du Résultat 2020
D202139 Budget Transport Vote du BP 2021
D2021310 Réorganisation du temps scolaire pour la rentrée 2021-2022
Séance du 10 Mars 2021
D202121 Cabinet Médical Nouveau Plan de Financement
Séance du 12 Février 2021
Compte Rendu du CM du 12 02 2021
D202111 Avis sur le projet de Pacte de Gouvernance de GrandAngoulême
D202112 Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public
D202113 Défense des intérêts de la commune devant le TA de Poitiers au titre de la sécheresse 2016
D202114 Motion relative à la reconnaissance de catastrophe naturelle en raison de la sécheresse
D202115 Motion de soutien aux acteurs culturels face à la non-réouverture des lieux de culture
