Commune de Dirac 
Séance du 28 février 2024
Compte-rendu de la séance du 28 février 2024
D202411 Modification des statuts de GA
D202412 Rapport sur le prix et la qualité des services publiques de l’eau 2022
D202413 Assurance groupe statutaire – mandat au CDG16
D202414 Droit à la formation des élus
D202415 Mise en place de la prime du pouvoir d’achat
D202416 Participation financière aux dépenses des écoles publiques d’accueil
D202417 Levée de prescription quadriennale pour le Marché d’Edith
D202418 Révision des tarifs de location des salles communales
D202419 Remboursement des frais engagés par un conseiller municipal
Séance du 20 mars 2024
Compte-rendu de la séance du 20 mars 2024
D2024-2-1 Modification de la constitution des commissions communales
D2024-2-2 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière
D2024-2-3 Election des membres du CCAS
D2024-2-4 Réorganisation du temps scolaire pour la rentrée 2024-2025
D2024-2-5 Création d’un emploi non permanent à temps non complet
D2024-2-6 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents en cas d’absence d’agents titulaires
Séance du 10 avril 2024
Compte-rendu de la séance du 10 avril 2024
D2024-3-1 Budget Commune Approbation du CFU 2023
D2024-3-2 Budget Commune Affectation du résultat 2023
D2024-3-3 Vote des taux d’imposition 2024
D2024-3-4 Budget Commune Vote du BP 2024
D2024-3-5 Budget Transport Approbation du CFU 2023
D2024-3-6 Budget Transport Affectation du résultat 2023
D2024-3-7 Budget Transport Vote du BP 2024
D2024-3-8 Réduction du loyer suite à un constat d’humidité dans la maison du gardiennage
Séance du 22 mai 2024
Compte-rendu de la séance du 22 mai 2024
D2024_4_1 Détermination des taux de promotion pour les avancements
D2024_4_2 Création de poste statutaire suite aux avancements
D2024_4_3 Modification du RIFSEEP
D2024_4_4 Fonds de concours Patrimoine Vernaculaire Demande de subvention
D2024_4_5 Fonds de concours Solidarités 2024 Demande de subvention
D2024_4_6 Versement de subvention au budget CCAS
D2024_4_7 Versement de subvention au Budget Annexe Régie Transport
D2024_4_8 Versement de subvention à l’ASPTT
D2024_4_9 Versement de subvention à l’Association de Chasse Dirac Garat
D2024_4_10 Versement de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2024_4_11 Versement de subvention à l’APE Dirac
D2024_4_12 Versement de subvention à l’ADMR Villebois et 3 forêt
D2024_4_13 Versement de subvention à l’Amicale des Donneurs de sang
D2024_4_14 Versement de subvention à la Prévention Routière
D2024_4_15 Versement de subvention à Voyageusement Vôtre section Bibliothèque
D2024_4_16 Subvention au RASED pour l’année scolaire 2024-2025
D2024_4_17 Facturation des Services Périscolaires pour les 1-2-4 et 5 juillet 2024
Séance du 19 juin 2024
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2024
D202451 Création d’emploi permanent statutaire
D202452 Convention relative à l’entretien des espaces verts de l’EHPAD Clairbois
D202453 Convention de servitude pour la gestion des eaux pluviales
D202454 Convention d’occupation du réfectoire de l’école par Alvéole
D202455 Convention d’occupation de la salle communale par Anim T Sens
D202456 Convention de Prêt exposition du Pays d’art et histoire
D202457 Adhésion Les Compagnons du Végétal
D202458 participation financière à l’école de Mouthiers
D202459 Indemnités au coordonnateur du recensement général de la population
Séance du 30 septembre 2024
Compte-rendu de la séance du 30 septembre 2024
D2024_6_2 Programme FDAC 2024 Demande de subvention et plan de financement
D2024_6_3 Provisions pour créances douteuses
D2024_6_4 Budget Régie Transport Décision Modificative n°1
D2024_6_5 Modification du temps de travail d’un agent administratif
D2024_6_6 Création d’emplois d’agents recenseurs
D2024_6-7 Contrats de prêt d’expositions avec les Archives Départementales
D202473 Convention avec le Pays d’Art et d’Histoire
D202474 Charte Bien manger à l’école c’est l’affaire de ma commune
D202475 Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA
D202478 Remboursement des frais engagés par Mme le Maire
D202479 Remboursement des frais engagés parun adjoint au maire